bouton

Mentions légales

Site de la commune de Félines (Haute-Loire)

Le site www.mairie-felines.fr a été conçu par :
Commune de Félines
Le Bourg
43160 FELINES
Tél : 04 71 00 90 64
mairie.felines43@orange.fr
Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de la commune de Félines, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.
Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La commune de Félines ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.

Le site utilise la technologie JavaScript. Une partie du code bootstrap (Code and documentation copyright 2011-2014 Twitter, Inc. Code released under the MIT license. Docs released under Creative Commons) est intégrée à ce site
Le script générateur des infos-bulles a été réalisé par Erwan Lefèvre (erwan.lefevre@aposte.net) en 2009 et est placé sous license Creative Commons - Paternité 2.0 France -http://creativecommons.org/licenses/by/2.0/fr/
Remerciements à l'auteur.

Protection des données personnelles

Notre site ne conservant aucune donnée personnelle, il n'a pas fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Le site www.mairie-felines.fr est hébergé par :
France Télécom
Société anonyme au capital de 10 595 541 532 euros RCS Paris 380 129 866 Siège social : 78, rue Olivier de Serres, 75 015 Paris et domiciliée pour les besoins des présentes 1 avenue Nelson Mandela, 94745 ARCUEIL N° de téléphone : 01.55.22.22.22

Site développé par :

Commune de Félines
Le Bourg
43160 FELINES
Tél : 04 71 00 90 64
webmaster@mairie-felines.fr